Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits réalisées sur le site [ton site web], exploité par [Nom / entreprise].
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, de légères variations (couleur, taille, visuel) peuvent exister.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit un email de confirmation après validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
-
Carte bancaire
-
[Autres moyens si applicable]
Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.
8. Retours et remboursements
En cas de retour accepté, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits.
Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
En cas de produit défectueux, le client peut contacter le service client à : [ton email]
10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
13. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
[ton email]